Note relative à la cession de droits.

Je vous proposes la cession des droits d’une ou plusieurs photographies pour votre communication numérique et traditionnelle.
L’acquéreur s’engage à mentionner le nom de l’AUTEUR (Naturepaysage.photo) sur le support de reproduction des photographies. L’absence de signature, la signature erronée ou la signature non identifiable, donnera lieu au paiement d’une indemnité au moins égale au quadruple du montant des droits normaux.
La cession de droit au bénéfice de l’acquéreur comprend le seul droit de reproduction.
C’est à dire le droit de fixer les photographies sur tous supports et tous formats.
Il s’agit:
– Du droit d’exploiter les photographies à des fins promotionnelles sur supports numérique et papiers, affiches, articles de presse.

Cette cession n’inclue pas: 
– L’utilisation des photographies sur des supports destinés à la vente (produits de merchandising), tels tee-shirts, posters, cartes postales, programmes et plus généralement sur tous produits connus ou inconnus à ce jour.
– L’utilisation des photographies pour les décors d’expositions, les décors de salons ou les décors d’intérieurs quelque soit la dimension du support.

En outre, le respect de l’œuvre se matérialise par l’impossibilité par l’acquéreur de transformer, recadrer, modifier ou de revendre les droits acquis sans l’accord écrit de l’AUTEUR (Naturepaysage.photo).
La présente cession est consentie pour le monde entier et pour une durée d’exploitation de 5 ans.
Tous autres cessions de droits non spécifiées sont nulles et non avenues.

Vous pouvez achetez une cession de droits pour par exemple:
– Illustrer votre site internet.
– Illustrer vos brochures.
– Agrémenter vos moyens de communications.

Les fichiers sont téléchargeables immédiatement après paiement en ligne avec le système PayPal.
Vous recevrez par mail le lien de téléchargement de votre fichier dans la dimension indiquée. Néanmoins si cette définition était malgré tout insuffisante, merci de me contacter via mon formulaire dès que possible.
Vous pouvez également régler par chèque, mais le délais de mise à disposition sera plus long.

Pour toutes autres demandes, questions ou précisions utiles merci de me contacter via mon formulaire.

Grille tarifaire
– Fichier en 2540 px pour la grande longueur: 19 €*

*T.V.A. non applicable, article 293B du CGI.

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